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Marques déposées par monsieur MOUSSET Guy
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DOMAINE DU CLOS DU ROI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DU ROI
Monsieur MOUSSET Guy

Numéro de dépôt :
1618583
Date de dépôt :
21/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/1999

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DU ROI

Déposée le 21 mars 1989 par monsieur MOUSSET Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU CLOS DU ROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MOUSSET Guy domicilié(e) Le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DU ROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1618583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DU ROI est expirée depuis le 21 mars 1999.

MOUSSET Guy a également déposé les autres marques suivantes : COTEAU BRULE


Monsieur MOUSSET Guy - Le Prieuré Saint Joseph, 84700 SORGUES - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-10

Inscription le 13 juin 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°238551 - Publication au BOPI 1997-06-13

Inscription le 4 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187189 - Publication au BOPI 1995-07-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: Domaine du Clos du Roi